Actions Communales
CM-2023-12-20– Ordre du jour et Note de synthèse
CM-2023-12-20– Procès Verbal
CM-2022-11-30 – Ordre du Jour et Note de synthèse
CM-2022-11-30 – Procès Verbal
CM-2022-11-30 – Convention ENT
CM-2022-11-30 – Convention IRVE
CM-2022-11-30 – Convention Logement
CM-2022-11-30 – Convention Logement 2
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 19 octobre par le lien ci-dessous.
CM-2022-10-19 – Ordre du Jour et Note de synthèse
CM-2022-10-19 – Cinéma rapport sur choix de mode de gestion
CM-2022-10-19 – Décision modificative 4
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 15 septembre par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 6 juillet par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 14 juin par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 2 juin par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 21 avril par le lien ci-dessous.
CM-2022-04-21 – ODJ Note-Synthèse
CM-2022-04-21 – Attributions subventions associations 2022
CM-2022-04-21 – PCS – Note de synthèse
CM-2022-04-21 – Terre contact Convention d’objectifs
CM-2022-04-21 – CS Haltérophilie Convention d’objectifs
CM-2022-04-21 – RCO Salagou Convention d’objectifs
CM-2022-04-21 – Clermontaise Football Convention d’objectifs
CM-2022-04-21 – HBCCS Convention d’objectifs
CM-2022-04-21 – Volley Ball Club Clermontais Convention d’objectifs
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 17 mars par le lien ci-dessous.
CM-2022-03-17 – ODJ Note-Synthèse
CM-2022-03-17 – CA 2021 COMMUNE
CM-2022-03-17 – CA 2021 GENDARMERIE
Retrouvez l’ODJ, Procès Verbal, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 10 février par le lien ci-dessous.
CM-2022-02-10 – ODJ Note-Synthèse
CM-2022-02-10 – Analyse propective 20212026
CM-2022-02-10 – Analyse rétroactive 20152020
CM-2022-02-10 – Participation communale
CM-2022-02-10 – Groupement de commandes
CM-2022-02-10 – Convention OPAH RU
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 25 novembre par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et diverses pièces jointes du Conseil Municipal du 25 novembre par le lien ci-dessous.
CM-2021-11-25 – ODJ Note-Synthèse
CM-2021-11-25 – Bilan de concertation
CM-2021-11-25 – Pièce 3 Cavalerie
CM-2021-11-25 – Pièce 4a Cavalerie
CM-2021-11-25 – Pièce 4b Cavalerie
Retrouvez le Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 octobre par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ et la note de Synthèse du Conseil Municipal du 22 septembre par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ et la note de Synthèse du Conseil Municipal du 5 juillet prochain par le lien ci-dessous.
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et les pièces jointes du Conseil Municipal du 20 mai prochain par les liens ci-dessous.
CM-2021-05-20 – ODJ Note-Synthèse
Ne pas tenir compte de l’erreur de date sur l’ODJ.
Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et les pièces jointes du Conseil Municipal du 8 avril prochain par les liens ci-dessous.
CM-2021-04-08 – ODJ Note-Synthèse
Retrouvez l’ODJ et la note de Synthèse du Conseil Municipal du 18 février prochain par le lien ci-dessous.
00:00 A l’ordre du jour :
01:03 Appel des participants
03:41 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021
07:29 1′ – Motion demi échangeur nord
23:16 2 – Finances – Budget primitif 2021 – Budget principal de la Commune
01:38:56 3 – Finances – Budget primitif 2021 – Budget annexe de la gendarmerie
01:45:57 4 – Finances – Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition pour 2021
01:58:35 5 – Finances – Subvention d’équilibre au Centre communal d’action sociale pour l’année 2021
02:06:37 6 – Finances – Subventions de fonctionnement aux associations
02:32:56 7 – Administration générale – Soutien au mouvement sportif – Conventions d’objectifs et de moyens pour l’exercice 2021
02:35:454 8 – Administration générale – Office culturel du Clermontais- Cinéma Alain Resnais – Convention d’objectifs et de moyens pour l’exercice 2021
02:40:39 9 – Administration générale – Association Concordia – Soutien aux actions de préservation et valorisation du patrimoine local de la Commune de Clermont l’Hérault – Convention d’objectifs et de moyens pour l’exercice 2021
02:53:44 10 – Administration générale – Mise en place d’un tiers-lieu sur la Commune – Soutien à la création de cet espace – Attribution d’une subvention à l’association Plateforme Coopérative Abelhar (PCAbelhar).
03:06:25 11 – Finances – Autorisation de programme – Rénovation thermique de l’école maternelle Jacques Prévert
03:09:20 12 – Finances – Autorisation de programme – Création d’un nouveau groupe scolaire à l’avenue du Stade 13 – Finances – Autorisation de programme – Restaurant et service scolaire
03:28:43 14 – Finances – Autorisation de programme – Espace culturel, associatif et citoyen
03:34:14 15 – Finances – Autorisation de programme – Requalification des places du centre ancien
03:38:32 16 – Service municipal des sports – Ecole municipale des sports – Organisation de séjours sportifs en 2021 – Fixation des tarifs
03:40:10 17 – Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
03:48:01 18 – Urbanisme – Approbation d’un projet de convention de servitude de passage de canalisation en aérien entre M. Jean-Marc Ollagnier et la commune de Clermont l’Hérault
03:49:50 19 – Urbanisme – D. I. A. non préemptées
03:50:21 20 – Information – Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
03:50:25 Fin de séance
Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Ci-joints, l’ordre du jour, la note de synthèse et la vidéo du Conseil Municipal par les liens ci-dessous
Retrouvez prochainement l’intégralité du PV des débats dans cette rubrique.
Nos interventions :
Point 2 : Administration générale -Règlement intérieur du Conseil Municipal / ”.
Point 3 : Administration générale –Commission «Economie et emploi» -Modification / ”.
Point 4 : Administration générale -Ouverture dominicale des commerces -Dérogation au repos dominical pour l’année 2021 / ”.
Point 5 : Administration générale -Subvention de fonctionnement à l’association Vélo Club Clermontais / ”.
Point 6 : Administration générale -Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement 2019 / ”.
Point 7 : Administration générale –Mise en vente de l’ancien centre aéré de Villeneuvette suite à déclassement / ”.
Point 9 : Administration générale –Protocole d’accord pour l’acquisition du château et l’extinction du contentieux avec l’Association Immobilière Clermontaise(AIC) / ”.
Point 12 : Finances –Extension du gymnase Patrice Rebichon, salle d’haltérophilie et de musculation –Révision de l’autorisation de programme / ”.
Point 13 : Finances –Décision Modificative n° 2 au budget primitif de l’exercice 2020 / ”.
Point 14 : Finances -Budget annexe gendarmerie / ”.
Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu et la vidéo du Conseil Municipal par les liens ci-dessous.
Point 1 : mise en conformité des PV des Conseils Municipaux (CM) / 5’03”.
Point 3 : Urbanisme / Débat d’orientation sur le PADD (document joint) et révision du PLU / 51’05”.
Point 10 : Ressources Humaines / Lignes directrices de gestion / 1’32’20”.
Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu et la vidéo du Conseil Municipal par les liens ci-dessous.
Nos interventions :
Point 1 : mise en conformité des PV des Conseils Municipaux (CM) / 18’38”.
Point 5 : Subvention / Festival “Le Salagou en Chanson” / 26’34”.
Point 6 : Ressources Humaines / Régime Indemnitaire 2021 / 37’04”.
Point 8 : Urbanisme / Déclacement de parcelle cadastrée A154 / 51’20”.
Point 9 : Urbanisme / Voirie Communale / 58’04”.
Point 12 : Finances / Décision Modificative (DM) n°1 du budget communal 2020 / 1’24’56”.
Point 15 : Affaires Générales / Adhésion au Groupement d’Employeurs / 1’49’22”.
Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu du Conseil Municipal par le lien ci-dessous.
Nos interventions :
Point 1 : mise en conformité des PV des Conseils Municipaux (CM) / 12’07” et 15’07”.
Point 2 : Affaires Générales / Désignation du représentant de la commune à la CLE du SAGE.
Point 3 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Sécurité et tranquillité publique”.
Point 4 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Appel d’Offre”.
Point 5 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Délégation de service public et de concession”.
Point 6 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Impôts Directs”.
Point 8 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Accessibilité”.
Point 9 : Finances / Détermination du forfait scolaires année 2019/2020″ / 45’55”.
Point 10 : Affaires Générales / Formation des élus / 53’41”.
Point 11 : Affaires Générales / Demande d’adhésion du circuit de randonnée « Entre deux lacs » Avène-Salagou / 1’04’56”.
Point 12 : Affaires Générales / Opération de Revitalisation du Territoire / 1’18’43”.
Point 13 : Ressources Humaines / Attribution de l’IAT / 1’23’46”.
Point 14 : Affaires générales / Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés / 1’26’17”.
Point 15 : Urbanisme / Approbation de la convention avec HERAULT THD / 1’33’49”.
Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu du Conseil Municipal par le lien ci-dessous.